Le Conseil de Discipline est chargé d’examiner tout manquement aux obligations universitaires ainsi qu’au règlement intérieur de l’établissement.
Il veille au respect des règles de conduite, de l’éthique universitaire et des principes fondamentaux garantissant un environnement académique serein et respectueux.
⚖️ Composition du Conseil
| Directeur | Président |
| Représentant du Président de l’Université | Membre |
| Deux enseignants de l’établissement | Membres |
| Délégué des étudiants (élu) | Membre |
| Secrétaire Général | Rapporteur |
📌 Mission du Conseil : Le Conseil de Discipline garantit un traitement équitable, transparent et structuré des situations disciplinaires, dans le respect des droits des étudiants, des enseignants et de l’ensemble de la communauté universitaire.